Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ASSOUGOUMA EMILIENNE
/
“ LE PANIER DE CAPACITES ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE PANIER DE CAPACITES ”
Mme ASSOUGOUMA EMILIENNE

Numéro de dépôt :
3968922
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
“ LE PANIER DE CAPACITES ” de ASSOUGOUMA EMILIENNE

Présentation de la marque “ LE PANIER DE CAPACITES ”

Déposée le 14 décembre 2012 par madame ASSOUGOUMA EMILIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE PANIER DE CAPACITES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est madame ASSOUGOUMA EMILIENNE domicilié(e) 65 BD Hippolyte Marques, app 89 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ASSOUGOUMA EMILIENNE domicilié(e) 65 BD Hippolyte Marques, app 89 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque “ LE PANIER DE CAPACITES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE PANIER DE CAPACITES ” est expirée depuis le 14 décembre 2022.


Mme ASSOUGOUMA EMILIENNE - 65 BD Hippolyte Marques, app 89 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Mme ASSOUGOUMA EMILIENNE - 65 BD Hippolyte Marques, app 89 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres.