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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assortiment Conseil
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Lait et Miel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lait et Miel
Assortiment Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3745719
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2020
Lait et Miel de Assortiment Conseil

Présentation de la marque Lait et Miel

Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assortiment Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lait et Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assortiment Conseil domicilié(e) 4 rue Genevieve Couturier - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 485 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assortiment Conseil domicilié(e) 4 rue Genevieve Couturier - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque Lait et Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait et Miel est expirée depuis le 11 juin 2020.

Assortiment Conseil a également déposé les autres marques suivantes : City promo , VISUMAG


Assortiment Conseil, SARL - 4 rue Genevieve Couturier - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 518485453


Assortiment Conseil - 4 rue Genevieve Couturier - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.