Sun Patrimoine
Présentation de la marque Sun Patrimoine
Déposée le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSOGBA YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sun Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sun Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun Patrimoine arrivera à expiration en date du 25 août 2026.
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50