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Marques déposées par l'association loi 1901 ASSOCITEL
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ASSOCITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCITEL
ASSOCITEL (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1754992
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque ASSOCITEL

Déposée le 28 juin 1990 par l'association loi 1901 ASSOCITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « ASSOCITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASSOCITEL domicilié(e) 15, rue Frederic Mistral, 47000 AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYSSY - France.

La marque ASSOCITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCITEL est expirée depuis le 28 juin 2000.


ASSOCITEL (Association Loi 1901) - 15, rue Frederic Mistral, 47000 AGEN - France


BOUYSSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

La mise en place au profit de ses membres, de tous services télématiques ; tous services de communication interne et externe de ses membres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.