Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES
ASSOCIES ET COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4190406
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
L\'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES de ASSOCIES ET COMPAGNIE

Présentation de la marque L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES

Déposée le 18 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES ET COMPAGNIE domicilié(e) 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIES ET COMPAGNIE domicilié(e) 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

ASSOCIES ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : L'Art de la Vape


ASSOCIES ET COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée - 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France


ASSOCIES ET COMPAGNIE - 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Inhalateurs ; inhalateurs électroniques ; inhalateurs portables ; inhalateurs électroniques portables ; articles pour inhalateurs, inhalateurs électroniques, inhalateurs portables, inhalateurs électroniques portables, vaporisateurs, vaporisateurs électroniques, vaporisteurs portables, vaporisateurs électroniques portables ; vaporisateurs ; vaporisateurs portables ; vaporisateurs électroniques ; vaporisateurs électroniques portables ; cartouches pour vaporisateurs, vaporisateurs portables, vaporisateurs électroniques, vaporisateurs électroniques portables, inhalateurs, inhalateurs électroniques, inhalateurs portables, inhalateurs électroniques portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.