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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES du ZARTE
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ZARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZARTE
“ ASSOCIES du ZARTE ” SARL

Numéro de dépôt :
3506088
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
ZARTE de ASSOCIES du ZARTE

Présentation de la marque ZARTE

Déposée le 12 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES du ZARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZARTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES du ZARTE domicilié(e) 40 AVENUE DU PAVILLON,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 222 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ ASSOCIES du ZARTE ” domicilié(e) 40 AVENUE DU PAVILLON,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZARTE est expirée depuis le 12 juin 2017.


“ ASSOCIES du ZARTE ” SARL - 40 AVENUE DU PAVILLON,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France - SIREN 498222793


“ ASSOCIES du ZARTE ” - 40 AVENUE DU PAVILLON,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Décoration intérieure.