Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901
/
ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER
Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901

Numéro de dépôt :
3100714
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2011
ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D\'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER de Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901

Présentation de la marque ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER

Déposée le 17 mai 2001 par Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901, domicilié(e) 43. Rue du Plateau, 13007 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Associations Notre-Dame et la Mer - France.

La marque ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND & M GRAND PRIX INTERNATIONAL D'ARTS ET LETTRES DU FESTIVAL POUR LA MER ASSOCIATION NOTRE DAME ET LA MER est expirée depuis le 17 mai 2011.


Associations Notre-Dame et la Mer. Association socio-culturelle. Loi 1901 - 43. Rue du Plateau, 13007 Marseille - France


Associations Notre-Dame et la Mer - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres et revues. Prêts de livres. Production de spectacles et organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de tombolas. Souscriptions. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de conférences et colloques. Edition de livres - revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.