Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Association
/
LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY
Association

Numéro de dépôt :
1721041
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
30/07/2001
LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY de Association

Présentation de la marque LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY

Déposée le 30 juillet 1991 par Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Association, domicilié(e) "Les Aulhes", 65120 BETPOUEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Joël ESCAICH - France.

La marque LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUTONNIERS DU PAYS TOY est expirée depuis le 30 juillet 2001.

Association a également déposé les autres marques suivantes : CEGOS INFORMATIQUE , ID INDUSTRIAL DESIGN , LA POP GALERIE , C1KIF , Tap Dance Paris , KUMO La culture et la mobilité par le jeu , PRANA OCCITANIE , Les dénicheurs de possibles , LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES , Clapas 93.5 CULTURE ET CITOYENNETE


Association - "Les Aulhes", 65120 BETPOUEY - France


Mr Joël ESCAICH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux. Viandes, Extraits de viandes, lait et produits laitiers, conserves, sauces, produits agricoles non compris dans d'autres classes, animaux vivants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.