Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES
Association, M. Philippe STREIT, Agissant pour le compte de la société "éleveurs et artisans du pays-haut" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4388690
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES de Association

Présentation de la marque LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Association, M. Philippe STREIT, Agissant pour le compte de la société "éleveurs et artisans du pays-haut" en cours de formation domicilié(e) 1 route nationale - 54620 - PIERREPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eleveurs et artisans du Pays-Haut, M. Bertrand MONTEIL domicilié(e) 6 rue Irénée leroy - 54260 - Saint Jean Les Longuyon - France.

La marque LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.


Association, M. Philippe STREIT, Agissant pour le compte de la société "éleveurs et artisans du pays-haut" en cours de formation - 1 route nationale - 54620 - PIERREPONT - France


Eleveurs et artisans du Pays-Haut, M. Bertrand MONTEIL - 6 rue Irénée leroy - 54260 - Saint Jean Les Longuyon - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Viande ; charcuterie ; salaisons.