Déposée le 21 janvier 2002 par la société Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SOLIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la société Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 148 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOPLIN Laurent ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France.
La marque SOLIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
(Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT - 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - 31520 - France - SIREN 404148728
CHOPLIN Laurent ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT - 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Bandes dessinées Jeux de sociétés Dessins animés Matériel de bureaux (à l'exception des meubles) Jeux, jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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