Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES
(Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3142632
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/01/2012
ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L\'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES de Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 21 janvier 2002 par la société Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la société Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 148 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent CHOPLIN ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France.

La marque ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESD ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT MAITRISE DE L'ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 21 janvier 2012.

Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIX


(Association) ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT - 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France - SIREN 404148728


Laurent CHOPLIN ENERGIES SOLAIRES DEVELOPPEMENT - 1, allée des Dahlias,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Promotion par l'éducation de la maîtrise de l'énergie et de l'utilisation des sources d'énergies renouvelables

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.