Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS, W. & R. JACOB & CO (LIVERPOOL), PEEK, FREAN & CO (société de droit britannique), 119, King's Road, Reading (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1250591
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1993
Marque figurative de ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1983 par ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS, W. & R. JACOB & CO (LIVERPOOL), PEEK, FREAN & CO (société de droit britannique), 119, King's Road, Reading (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250591.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 1993.

ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS a également déposé les autres marques suivantes : PALMERS , HUNTLEY


ASSOCIATED BISCUITS LIMITED autrement dite HUNTLEY & PALMERS, W. & R. JACOB & CO (LIVERPOOL), PEEK, FREAN & CO (société de droit britannique), 119, King's Road, Reading (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription - Transmission de propriété n°44277 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11447 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces commestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.