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Marques déposées par l'association loi 1901 Assocation des vignerons du Sézannais
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SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS
Assocation des vignerons du Sézannais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4159843
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS de Assocation des vignerons du Sézannais

Présentation de la marque SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par l'association loi 1901 Assocation des vignerons du Sézannais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Assocation des vignerons du Sézannais domicilié(e) Chez Mr Collet Florent, 85 rue parisot Dufour - 51120 - SEZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assocation des vignerons du Sézannais, M. Florent Collet domicilié(e) Chez Mr Collet Florent, 85 rue parisot Dufour - 51120 - SEZANNE - France.

La marque SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRAIE DES VIGNERONS DU SEZANNAIS arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


Assocation des vignerons du Sézannais, Association Loi 1901 - Chez Mr Collet Florent, 85 rue parisot Dufour - 51120 - SEZANNE - France


Assocation des vignerons du Sézannais, M. Florent Collet - Chez Mr Collet Florent, 85 rue parisot Dufour - 51120 - SEZANNE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.