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Marques déposées par ASSO
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Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale
ASSO

Numéro de dépôt :
4602897
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale de ASSO

Présentation de la marque Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par ASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ASSO domicilié(e) 403 chemin de la guinguette - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, secrétaire général, Monsieur Nicolas ARTERO domicilié(e) 403 chemin de la guinguette - 83390 - CUERS - France.

La marque Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Spécialistes en Orthopédie Dento Faciale arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


ASSO - 403 chemin de la guinguette - 83390 - CUERS - France


secrétaire général, Monsieur Nicolas ARTERO - 403 chemin de la guinguette - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.