ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
1726945
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
13/08/2021
Présentation de la marque SAVEURS DES PYRENEES
Déposée le 13 août 1991 par l'association loi 1901 ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON),
la marque française « SAVEURS DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES domicilié(e) 150 RUE VAUQUELIN - 31037 - TOULOUSE cdx 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 579 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES domicilié(e) 150 RUE VAUQUELIN - 31037 - TOULOUSE cdx 1 - France.
La marque SAVEURS DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DES PYRENEES est expirée depuis le 13 août 2021.
ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES, ASSOCIATION LOI 1901 - 150 RUE VAUQUELIN - 31037 - TOULOUSE cdx 1 - France - SIREN 388579740
ASSO. POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES - 150 RUE VAUQUELIN - 31037 - TOULOUSE cdx 1 - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2193120 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 30 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°301235 - Publication au BOPI 2000-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456630 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°594082 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Viande;poisson;vollaile "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus";fruits conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;lait et produits laitiers;fromages;conserves;miel;sauces;épices;animaux vivants;fruits frais;semences, plantes et fleurs naturelles;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;spiritueux "à l'exclusion des eaux de vie"; produits pharmaceutiques, hôtellerie, restauration
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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