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Marques déposées par ASSO NOSTE PAN
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NOSTE PAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOSTE PAN
ASSO NOSTE PAN, Association

Numéro de dépôt :
4206586
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2025
NOSTE PAN de ASSO NOSTE PAN

Présentation de la marque NOSTE PAN

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par ASSO NOSTE PAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOSTE PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est ASSO NOSTE PAN, Association domicilié(e) Chambre d'agriculture, 124 boulevard Tourasse - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSO NOSTE PAN domicilié(e) Chambre d'agriculture, 124 boulevard Tourasse - 64000 - PAU - France.

La marque NOSTE PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTE PAN arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.


ASSO NOSTE PAN, Association - Chambre d'agriculture, 124 boulevard Tourasse - 64000 - PAU - France


ASSO NOSTE PAN - Chambre d'agriculture, 124 boulevard Tourasse - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever.