Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecologycar Green Line System
Assmus Andres

Numéro de dépôt :
3570273
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
Ecologycar Green Line System de Assmus Andres

Présentation de la marque Ecologycar Green Line System

Déposée le 17 avril 2008 par Assmus Andres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecologycar Green Line System »

Le déposant est Assmus Andres domicilié(e) 58 rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assmus Andres domicilié(e) 58 rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecologycar Green Line System est expirée depuis le 17 avril 2018.

Assmus Andres a également déposé les autres marques suivantes : ecologycard


Assmus Andres - 58 rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France


Assmus Andres - 58 rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508093 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 7 mai 2014 - Changement d'adresse n°623472 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.