ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 26 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 26 mai 1997.
ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12