ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3930539
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Présentation de la marque TITAN
Déposée le 28 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES domicilié(e) Burospace Bâtiment 26, Route de Gizy - 91570 - BIEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 231 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES, Société Anonyme - Burospace Bâtiment 26, Route de Gizy - 91570 - BIEVRES - France - SIREN 382231991
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635714 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 25 mars 2015 - Changement d'adresse n°645271 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Appareils et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, à savoir : systèmes de compression et de décompression de signaux audio et vidéo, dispositifs de codage et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils et logiciels dédiés au traitement de données, systèmes d'encodage, de synchronisation de données audio et de données vidéo ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; transmetteurs de données audio et de données vidéo en flux continu ou en fichiers ; récepteurs audio-vidéo ; logiciels (programmes informatiques) ; logiciels pour l'encodage, le décodage, le transcodage, la synchronisation de données audio et de données vidéo et pour la compression et la décompression de signaux et de fichiers audio et vidéo.
Télécommunications ; télécommunication sur réseaux de transport de données (à savoir des réseaux de communication mondiale [de type Internet] ou à accès privé ou réservé [de type Intranet ou Extranet] ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de fichiers numériques.
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