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Marques déposées par ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONSEILS - aTc
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONSEILS - aTc -

Numéro de dépôt :
1100306
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATC

Déposée le 18 juin 1979 par ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONSEILS - aTc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONSEILS - aTc - domicilié(e) (S.A.R.L.), 4 Impasse Chausson, 75010 Paris. - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATC est expirée depuis le 18 juin 1989.


ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONSEILS - aTc - - (S.A.R.L.), 4 Impasse Chausson, 75010 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.