ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC), Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3256942
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2023
Présentation de la marque ATC
Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC domicilié(e) 193 rue de la Croix des Hormes - 69250 - MONTANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 190 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATC est expirée depuis le 14 novembre 2023.
ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC a également déposé les autres marques suivantes : ATC , ACTAN , ACTIPACT , ACTIPAT , ACTOIL , SAFECARE
ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC), Société par Actions Simplifiée - 193 rue de la Croix des Hormes - 69250 - MONTANAY - France - SIREN 301190757
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544152 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19
Produits chimiques destinées à l'industrie du cuir ; matières tannantes ; tanin ; tan ; acides tanniques ; produits de tannage et de retannage ; produits de tannage sans chrome ; résines ; caséines non à usage alimentaire ; auxiliaires de tannage ; colorants pour l'industrie du cuir ; produits de déchaulage ; produits chimiques destinées à l'industrie du cuir, à savoir produits mouillants et surfactants, agents de neutralisation, produits de finissage ; résines acryliques et polyuréthane de finissage ; enzymes à usage industriel. Laque, matière tinctoriale ; pigments. Cires pour cuirs ; agents dépilatoires pour l'industrie du cuir. Huiles industrielles ; huiles pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir ; produits dégraissants pour le cuir. Fongicides, bactéricides. Traitement, teinture et travail du cuir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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