Présentation de la marque ASD Assistance Santé à Domicile
Déposée le 6 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSISTANCE SANTE A DOMICILE SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ASD Assistance Santé à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSISTANCE SANTE A DOMICILE SUD OUEST domicilié(e) Lieu-dit Maourat Hôtel d'entreprises du pôle d'Activité - 47160 - DAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 328 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ASD Assistance Santé à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045019.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASD Assistance Santé à Domicile est expirée depuis le 6 novembre 2023.
ASSISTANCE SANTE A DOMICILE SUD OUEST, SARL - Lieu-dit Maourat Hôtel d'entreprises du pôle d'Activité - 47160 - DAMAZAN - France - SIREN 750328262
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ;
Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang – coussins à usage médical – lits électriques ; lits construits spécialement pour les soins médicaux – lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour la respiration artificielle ;
Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; location d'appareils électriques ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux ;
Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; consultation en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades.
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