Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVELVY
ASSISTANCE RETRAITE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3452343
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
NOVELVY de ASSISTANCE RETRAITE

Présentation de la marque NOVELVY

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSISTANCE RETRAITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSISTANCE RETRAITE domicilié(e) 20 Rue Gambetta - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 691 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque NOVELVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELVY arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.


ASSISTANCE RETRAITE, Société à responsabilité limitée - 20 Rue Gambetta - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 339691537


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619526 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; Cédéroms destinés à aider dans la conduite des opérations de liquidation de retraite avec les diverses caisses concernées ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], progiciels de gestion ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques [téléchargeables]. Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines, manuels, revues [périodiques], et notamment revues relatives à la fin de carrière et à la retraite ; documentation imprimée destinée à être associée à un programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en vue d'une même application ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie, cartes de visite, papier à en-tête ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Aide à la direction des affaires ; consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils aux entreprises dans la gestion de carrière du personnel, et notamment conseils liés à la gestion des retraites ; conseils administratifs et financiers aux personnes concernant leur retraite ; consultations et audit pour les questions relatives à la reconstitution de carrière du personnel de l'entreprise ; consultations administratives et financières aux personnes et aux entreprises en matière de droits de retraite, et notamment établissement d'un bilan prévisionnel de retraite et établissement d'un bilan de calcul de la pension de réversion versée au conjoint survivant en cas de décès ; assistance aux personnes et aux entreprises pour les démarches administratives relative aux retraites ; établissement de bilans prévisionnels de retraite pour le compte de personnes ou d'entreprises ; aide aux entreprises et aux individus pour la conduite administrative et financière des opérations de liquidation de retraite avec les diverses caisses concernées, et notamment prise en charge, sur procuration, des démarches administratives à effectuer afin de déclencher le versement des droits de retraite ; consultation pour les questions de personnel ; évaluation et estimation des performances administratives et financières des entreprises en matière de gestion des ressources humaines ; investigations et recherches pour affaires, études de marché, expertises en affaires ; enquêtes de satisfaction (sondage d'opinion) ; consultations, recherches, études et analyses concernant le climat social des entreprises, incluant les consultations pour les questions de personnel ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations, d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires ; service de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; mise à jour de bases de données ; abonnement à une base de données [pour des tiers] ; transcription de communications ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires. Opérations et consultations financières en matière d'opérations de liquidation de retraite ; assurances ; informations, consultations et audit en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; constitution et investissement de capitaux ; affaires financières ; informations, consultations et audit en matière de retraite ; informations, consultations et audit en matière fiscale ; informations, consultations et audit en matière financière. Services juridiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire, concession de licences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.