Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTADONE AP-HP
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
3160225
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
ROTADONE AP-HP de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque ROTADONE AP-HP

Déposée le 18 avril 2002 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTADONE AP-HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 Avenue Victoria - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ROTADONE AP-HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTADONE AP-HP est expirée depuis le 18 avril 2022.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement Public de Santé - 3 Avenue Victoria - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511153 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.