Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de Santé

Numéro de dépôt :
3153064
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS de ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS

Déposée le 12 mars 2002 par ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de Santé domicilié(e) 3, avenue Victoria, ,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS est expirée depuis le 12 mars 2012.

ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de Santé - 3, avenue Victoria, ,75004 PARIS - 75004 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Produits de l'imprimerie, imprimés, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Transmission d'informations et de documentation par réseau Internet. Education, formation, organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de périodiques et de textes (autres que publicitaires) . Recherches et consultations professionnelles concernant l'éthique ; gestion de lieux d'exposition à but culturel ou éducatif concernant la médecine et la santé. Consultations professionnelles concernant les soins hospitaliers, la médecine, la chirurgie et la pharmacie. Recherches concernant les soins hospitaliers, la médecine, la chirurgie et la pharmacie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.