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Marques déposées par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
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Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4455037
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nous Patients UNE COMMUNAUTE POUR LA RECHERCHE arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755731 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Supports d’enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ;

Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; brochures ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publication de livres ; micro- édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet.