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Marques déposées par ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
94506008
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1994 par ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, domicilié(e) Hôpital CORENTIN CELTON BP 66 - 37 boulevard Gambetta, 92133 ISSY-LES MOULINEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL CORENTIN CELTON - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 25

ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS - Hôpital CORENTIN CELTON BP 66 - 37 boulevard Gambetta, 92133 ISSY-LES MOULINEAUX Cedex - France


HOPITAL CORENTIN CELTON - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287116 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288757 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Papier Produits de l'imprimerie Articles pour reliure Photographies Papeterie Matériel d'instruction ou d'enseignement Cartes à jouer Clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme produits en matière plastique Vêtements, chaussures, chappellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.