Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEAVES AP-HP
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4482963
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
LEAVES AP-HP de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque LEAVES AP-HP

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEAVES AP-HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LEAVES AP-HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEAVES AP-HP arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Appareils et instruments pour l’enseignement ; Supports d’enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; systèmes de traitement de données ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ; tous les produits susmentionnés étant liés au domaine médical et/ou de la recherche médicale ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données (gestion de données des patients) ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services susmentionnés étant rendus dans le domaine médical et/ou de la recherche médicale ;

Recherche médicale ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; tous les services susmentionnés étant rendus dans le domaine médical et/ou de la recherche médicale ;

Services médicaux ; services d'informations médicales ; assistance médicale ; services hospitaliers ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne ; tous les services susmentionnés étant rendus dans le domaine médical et/ou de la recherche médicale.