Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TAP
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
93463511
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE TAP

Déposée le 9 avril 1993 par ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TAP »

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, domicilié(e) 3, Avenue Victoria, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS - 3, Avenue Victoria, 75004 PARIS - France


TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France


Inscription le 4 septembre 2000 - Rejet total n°306716 - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 2000-09-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, laver, apprêter, cirer, polir, dégraisser, détartrer, détacher, désinfecter, désodoriser et purifier, cires et produits d'entretien pour les meubles, les vitres, les matières textiles et les matières synthétiques; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments spécialement adaptés à certaines personnes: enfants en bas âge, personnes agées, handicapées ou diminuées, diététique d'accompagnement de thérapies, médication des sportifs et des personnes soumises à des efforts intenses ou séjournant en milieu hostile ou en conditions climatiques extrêmes; Emplâtres, pansements et matériels pour pansements; matières pour traiter ou plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits désinfectants, antiseptiques et protecteurs, notamment pour grands brûlés, produits spécifiques aux interventions chirurgicales, anesthésiques en particulier gazeux; vaccins et produits préventifs; substances pour le dépistage et l'investigation dans le domaine biologique, pour la recherche et la mise en évidence de microbes, virus, anticorps et sécrétions toxiques ou néfastes; produits pour la destruction des animaux, organismes et micro-organismes nuisibles ou dangereux; fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, en particulier extincteurs, (sauvetage) et d'enseignement; casques de protection, lunettes, jumelles, loupes; générateurs de courant; lasers, torches à plasma et tous appareils comprenant un laser ou un générateur du plasma; appareils électro-ménagers tels qu'aspirateurs et centrales d'aspiration ainsi que leurs accessoires, à savoir tuyaux, buses, brosses et prolongateurs; fers à repasser; projecteurs et visionneuses de films et de photographies; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; caméras vidéo, écrans de visualisation d'images vidéo, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes,disques, vidéo-disques et disques compacts, supports d'enregistrements vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, disques numériques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo; écouteurs et casques d'écoute, micros, enceintes acoustiques et haut parleurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, teurs, micro-processeurs et équipements pour le traitement d'informations ainsi que leurs accessoires, à savoir circuits, cartes, ensembles, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, routeurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, organes de pointage tels que souris, trackballs, joysticks et crayons optiques; scanners, tables à digitaliser, imprimantes, lecteurs de codes en particulier pour codes à barres, pour cartes accréditives et analogues; disques durs, disques optiques numériques, mémoires, disques, cassettes et disquettes de programmes; programmes logiciels et progiciels enregistrés; appareils téléphoniques et de télécommunications, centraux téléphoniques, intercommutateurs et autocommutateurs, modems,interphones; appareils de télématique et de bureautique; cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, biomédicaux, paramédicaux, dentaires et vétérinaires; gants à usage médical et chirurgical; préservatifs et diaphragmes; organes artificiels, implants, organes de transplantation et greffons; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, béquilles et appareils aidant à la déambulation; matériels de suture; appareils d'investigation et d'exploration corporelle, de radiologie, d'échographie et d'endographie, scanners, dispositifs à résonnance magnétiques.Appareils de locomotion par terre ou par eau, y compris pour activités sportives, à roues, à patins, à voiles, à chenilles et à flotteurs; bateaux, esquifs et engins aquatiques.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, papier hygiénique, papier essuie-tout, filtres en papier, assiettes, gobelets, serviettes et nappes en papier et en carton; chemises, classeurs, reliures, fiches; documents contenant des programmes d'ordinateurs des logiciels et progiciels; imprimés,cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment d'ordinateurs; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques, en particulier pour les sciences et techniques médicales, paramédicales et biologiques; articles pour reliures; reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologrammes, cartes, plans; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton; vignettes et images autocollantes ou pas, bons points; tous articles de papeterie; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation; fichiers, boîtes et classeurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes; sacs à ordures; stores en papier.Meubles et articles d'ameublement pour l'hôtellerie, les établissements hospitaliers et médicaux, les salles d'attente et de détente; glaces (miroirs), cadres; porte-parapluies, portemanteaux, porte-revues; coussins, oreillers, sacs de couchage; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; stores, lames, lamelles et bandes pour stores, éléments de protection solaire.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); balais et balayettes, blaireaux, brosses à dents et nécessaires de toilette, matériaux pour la brosserie; porte-serviettes, porte-savon, distributeurs de papier hygiénique et de papier essuie-tout, matériel de nettoyage, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre des parfums ou des désinfectants; paille de fer; vaisselle, verrerie et objets en cristal, en verre, en verre émaillé; pâte de verre, porcelaine, faïence et céramique non en métaux précieux ou en plaqué; brûle-parfums, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum; bougeoirs, candélabres, photophores non en métaux précieux.Vêtements et survêtements, en particulier pour l'exercice d'activités médicales, blouses, chemises, pantalons, cache-cheveux, cache-chaussures; articles chaussants, articles coiffants.Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; gants et masques pour jeux et sports; engins et appareils pour la musculation, l'exercice et la rééducation du corps, y compris poids, haltères et bicyclettes fixes d'entraînement; articles d'entraînement, de jeu ou de sport pour piscines et bains de soins et de rééducation.Préparations culinaires, plats cuisinés et préparations à cuire; garnitures pour plats en croûte; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers, fromages, yaourts et lait fermenté, huiles et graisses comestibles; sauce à salade, pickles; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangerie, croûtes pour plats en croûte, levain, levures et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée notamment par le froid; biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices et aromates; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles,forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; litières pour animaux.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité et affaires; Publicité et affaires dans les domaines hospitalier, médical et paramédical; tous services concernant l'informatique et la bureautique; services concernant l'informatique en milieu médical, hospitalier et hôtelier; services rendus par l'aide et l'assistance dans l'exploitation et la direction des entreprises, conseils en mercatique, études de marché, communications de déclarations et d'annonces par tous les moyens de diffusion dans le domaine hospitalier; services de centralisation comptable et de répartition, tenue de statistiques; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques, location de machines et d'installations de bureaux ainsi que de programmes et logiciels, conseils aux établissements hospitaliers et médicaux, audits et contrôles, organisation.Communications, presse écrite et audiovisuelle, agences de presse, services de radio diffusion et de télédiffusion; services qui permettent à au moins une personne de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel; communication par des dispositifs oraux, visuels et audio-visuels, notamment cinématographiques et vidéo; services en relation avec la télématique, service télématiques pour la gestion de banques et de bases de données et pour le fonctionnement de réseaux; messageries électroniques; services télématiques accessibles par codes.Education et divertissement; édition de données et de connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo; édition de livres, journaux et périodiques; services rendus par des institutions dans le développement de connaissances; formation professionnelle, enseignement enseignement par correspondance, organisation et animation de séances, réunions et stages d'information, d'éducation et de divertissement, divertissements radiophoniques,télévisuels et audio-visuels, photographiques et cinématographiques; centres de formation et de divertissement, location et prêt d'appareils vidéo et de projection de cinéma; studios de prise de vues, de tournage de films et d'enregistrements sonores; production, diffusion, location et prêt de films et de photos.Services rendus par des personnes, individuellement ou collectivement, à titre de membre d'une organisation ou à titre individuel, qui requièrent un haut degré d'activité mentale et qui se rapportent à des aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes de l'effort humain dans le domaine de la santé et de l'hygiène; travaux de bureaux d'études, de laboratoires, de techniciens, conception, création et réalisation de programmes informatiques, logiciels et progiciels, bases et banques de données, programmation d'ordinateurs; services rendus par l'organisation de réunions, colloques, salons et congrès; services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert, hôtels, pensions, camps et foyers touristiques, auberges, fermes-pensions, sanatoria, établissements médicaux, hôpitaux et cliniques, maisons de repos et maisons de convalescence; services rendus en procurant des boissons, des aliments et des petits repas en restauration rapide, préparés au moins partiellement pour la consommation; restaurants, restaurants en libre service, traiteurs, charcuteries, crêperies, pizzerias, salons de thé; services personnels rendus par des personnes et des établissements, destinés à satisfaire des besoins individuels à savoir accompagnement en société, cabinets médicaux, dentaires et vétérinaires, laboratoires d'analyses médicales et biologiques et bio-médicales, pharmacies, cabinets de kinésithérapie, exploitation de clubs de sport et de loisirs, exploitation d'installations sportives, de centres de loisirs et de parcs d'attractions; étude de projets d'architecture dans le domaine hospitalier et hôtelier; établissements funéraires, entreprises de pompes funèbres, crémation

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.