Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4553305
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
LA SERRE Cultivons vos projets à l\'AP-HP de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains; emplâtres, matériel pour pansements ; sparadrap ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; alcools médicinaux ; astringents à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; bonbons médicamenteux ; cigarettes sans tabac à usage médical ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments sérothérapiques ; médicaments pour la médecine humaine ; sang à usage médical ; shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux ; sels à usage médical ; sprays réfrigérants à usage médical ; vaccins ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation et de vérification (contrôle) ; Appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement numériques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; systèmes de traitement de données ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie. L’ensemble des produits susmentionnés relevant du domaine médical, pharmaceutique et/ou de la recherche y relative ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires; prothèses artificiels ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; abaisse-langues à usage médical ; ceintures médicales ; couveuses médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de réanimation ; stéthoscopes ;

Recherche médicale ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, à savoir création (conception, élaboration) pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, à savoir hébergement de moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception de forums de discussion en ligne. L’ensemble des services susmentionnés relevant du domaine médical, pharmaceutique et/ou de la recherche y relative ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; services d'informations médicales ; assistance médicale ; services hospitaliers ; soins d’hygiène pour êtres humains ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de fécondation in vitro.