Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Communauté de Patients pour la Recherche
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4455033
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
La Communauté de Patients pour la Recherche de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque La Communauté de Patients pour la Recherche

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Communauté de Patients pour la Recherche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque La Communauté de Patients pour la Recherche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Communauté de Patients pour la Recherche arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS , NASTIRON


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


Madame Laurence RIVIERE - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Appareils et instruments pour l’enseignement ; supports d’enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ;

Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; brochures ; journaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; manuels ; périodiques ; revues [périodiques] ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ;

Éducation ; formation ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; micro- édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet.