Marque enregistrée - Marque en vigueur

KitCom Santé AP-HP
Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
4117309
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
KitCom Santé AP-HP de Assistance Publique Hôpitaux de Paris

Présentation de la marque KitCom Santé AP-HP

Déposée le 11 septembre 2014 par la société Assistance Publique Hôpitaux de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KitCom Santé AP-HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société Assistance Publique Hôpitaux de Paris domicilié(e) 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, SILVIA BERTOLERO domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque KitCom Santé AP-HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KitCom Santé AP-HP arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.

Assistance Publique Hôpitaux de Paris a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche


Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Etablissement d'hospitalisation - 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, SILVIA BERTOLERO - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Gamme complète de parties et accessoires électroniques et mécaniques pour téléphones portables à savoir tablettes, Smartphones, bornes électroniques, carte mémoire, batteries, carte sim, coques de téléphones portables ; dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la consultation de textes, données, fichiers audio et vidéo, ordinateurs de poche et dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la consultation de textes, données, fichiers audio et vidéo et d'images. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques souples, programmes d'ordinateur, publications électroniques téléchargeables, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels pour fournir des informations cartographiques et de lieux d'intérêt via un réseau de communication ; logiciels pour fournir des informations cartographiques et de lieux d'intérêt sur un téléphone cellulaire ou un dispositif de navigation sans fil ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes et circuits de décryptage et encryptage ; systèmes d'information (logiciels) dans le domaine de la santé ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, clés USB, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, cordonnets pour téléphones mobiles, écrans radiologiques à usage industriel, fichiers d'images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, appareils d'intercommunication, logiciels de jeux, puces à ADN, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; ordinateurs, ordinateurs de poche ; tablettes électroniques (ordinateur) ; Smartphones, téléphones portables ;

Télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, locations des temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d'affichage électronique, services d'appel radioélectrique, communication par réseau de fibres optiques, services de diffusion sans fil, fourniture de forums de discussion sur Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique, services de messagerie vocale, transmission de messages, visioconférence, transmission par satellite, transmission de fichiers numériques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Activité d'enseignement et de formation continue, colloques, séminaires, congrès, formation, transfert de savoir-faire hospitalier, tutorat, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Services hospitaliers, consultations en matière de services hospitaliers, services thérapeutiques, assistance médicale, maisons médicalisées, maisons de convalescence, maisons de repos, consultations en matière médicale, conseils en matière de santé, services de garde-malades, hospices (maisons d'assistance), location d'installations sanitaires, location d'équipements médicaux, services de santé ; services médicaux ; services dermatologiques, aide à l'accouchement, location d'équipements médicaux, organisation de traitement médicaux, examens médicaux, soins médicaux, soins d'hygiène et de la beauté pour être humains ou pour animaux.