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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
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GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4157414
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2025
GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS

Déposée le 16 février 2015 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé - 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Divertissement, notamment édition et prêt de livres et documents divers, d'oeuvres graphiques, d'oeuvres photographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels et d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue.