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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS
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ESPACE ETHIQUE COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE ETHIQUE COLLECTION
ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS, (ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE)

Numéro de dépôt :
3273686
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
ESPACE ETHIQUE COLLECTION de ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque ESPACE ETHIQUE COLLECTION

Déposée le 13 février 2004 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE ETHIQUE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3, avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque ESPACE ETHIQUE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ETHIQUE COLLECTION est expirée depuis le 13 février 2014.

ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche


ASSISTANCE PUBLIQUE--HOPITAUX DE PARIS, (ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE) - 3, avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 267500452


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produits de l'imprimerie, imprimés, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Transmission d'informations et de documentation par réseau Internet. Education, formation, organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de périodiques et de textes (autres que publicitaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.