Marque enregistrée - Marque en vigueur

COVISAN
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4643349
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
COVISAN de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque COVISAN

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COVISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COVISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVISAN arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;

Conception et développement de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; développement de plateformes informatiques ; essais cliniques ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; programmation informatique ; recherches médicales ; stockage électronique de données ;

Hébergement temporaire ; services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de logements temporaires fournissant des services d'assistance ;

Services médicaux ; services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques ; assistance médicale ; services de cliniques médicales ; conseils en matière de santé ; dépistage médical ; location d'équipements médicaux ; services de gardes-malades ; services d'hospices [maisons d'assistance] ; services hospitaliers ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de maisons médicalisées ; services de médecine alternative ; services de santé ; services de soins infirmiers à domicile ; services de soins palliatifs ; services de télémédecine ; services thérapeutiques.