ComPaRe LA COMMUNAUTE DES PATIENTS POUR LA RECHERCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ComPaRe LA COMMUNAUTE DES PATIENTS POUR LA RECHERCHE
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Numéro de dépôt :
4513609
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
Présentation de la marque ComPaRe LA COMMUNAUTE DES PATIENTS POUR LA RECHERCHE
Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ComPaRe LA COMMUNAUTE DES PATIENTS POUR LA RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque ComPaRe LA COMMUNAUTE DES PATIENTS POUR LA RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France
NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Appareils et instruments pour l’enseignement ; Supports d’enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ;
Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; brochures ; journaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; manuels ; périodiques ; revues [périodiques] ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ;
Éducation ; formation ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; micro- édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, à savoir création (conception, élaboration) pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, à savoir hébergement de moyens électroniques pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception de forums de discussion en ligne ;
