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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
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ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4211566
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2025
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 avenue Victoria - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé - 3 avenue Victoria - 75004 - Paris - France - SIREN 267500452


REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Education et divertissement, notamment édition et prêt de livres et documents divers, d'oeuvres graphiques, d'oeuvres photographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels et d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue ; organisation de concours, de colloques, séminaires et congrès ; formation ; assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic et de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier ;

Services de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; programmation pour ordinateurs dont notamment programmation appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins, des activités et carrières des personnels hospitaliers et à la conception et au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de santé ; services thérapeutiques ; activités hospitalières, pharmaceutiques, de prévention, de diagnostic, de soins et de recherche médicale, scientifique et pharmaceutique ; organisation et animation de réseaux de soins et de santé.