Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
1582201
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2030
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS de ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Déposée le 27 mars 1990 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 3 avenue Victoria - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


REGIMBEAU, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168499 - Publication au BOPI 2000-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435282 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2020 n°2741935 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Services Thérapeutiques.