ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Présentation de la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Déposée le 27 mars 1990 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.
ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168499 - Publication au BOPI 2000-03-23
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435282 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23
Renouvellement avec limitation le 5 mars 2020 n°2741935 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05