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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
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AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
1582202
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2030
AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS

Déposée le 27 mars 1990 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168565 - Publication au BOPI 2000-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435279 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement avec limitation le 26 février 2020 n°2740885 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Hôpitaux. Services thérapeutiques.