Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP-HP. Sorbonne Université
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4583487
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
AP-HP. Sorbonne Université de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque AP-HP. Sorbonne Université

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP-HP. Sorbonne Université » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque AP-HP. Sorbonne Université a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP-HP. Sorbonne Université arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains; emplâtres, matériel pour pansements ; sparadrap ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine; compositions à usage pharmaceutique pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) ; solutions pharmaceutiques destinées à des activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) ; produits divers (organiques, de synthèse ou autres) pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) à usage médical ; alcools médicinaux ; astringents à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; bonbons médicamenteux ; cigarettes sans tabac à usage médical ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; médicaments sérothérapiques ; sang à usage médical ; shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux ; sels à usage médical ; sprays réfrigérants à usage médical ; vaccins ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation et de vérification (contrôle) ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement numériques ; disques compacts, DVD ; équipements de traitement de données et de l'information; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Gants à usage médical ; Sur-chaussures à usage chirurgical abaisse-langues à usage médical ; ceintures médicales ; couveuses médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de réanimation ; stéthoscopes ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; vêtements pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux et pour la dispense de prestations hôtelières dans les établissements de santé et assimilés ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ;

Éducation ; formation ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; édition et prêt de livres ; Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée; Publication électronique (non téléchargeable) ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; activités d'enseignement et de formation continue ; formation aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier (formation) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro- édition ;

Recherche médicale ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; services d’études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, à savoir création (conception, élaboration) pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, à savoir hébergement de moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication (hébergement de contenu numérique) ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception de forums de discussion en ligne ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; services de chiffrement de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration pour des hôpitaux ; hébergement temporaire ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; services d'informations médicales ; assistance médicale ; services hospitaliers ; soins d’hygiène pour êtres humains ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de coiffure et de beauté ; services de fécondation in vitro ; « assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie (conseil et assistance en matière de santé).