Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP-HP. Centre Université de Paris
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4583485
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
AP-HP. Centre Université de Paris de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque AP-HP. Centre Université de Paris

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP-HP. Centre Université de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque AP-HP. Centre Université de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP-HP. Centre Université de Paris arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , KitCom Santé AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP , La Communauté de Patients pour la Recherche , OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains; emplâtres, matériel pour pansements ; sparadrap ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine; compositions à usage pharmaceutique pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) ; solutions pharmaceutiques destinées à des activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) ; produits divers (organiques, de synthèse ou autres) pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) à usage médical ; alcools médicinaux ; astringents à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; bonbons médicamenteux ; cigarettes sans tabac à usage médical ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; médicaments sérothérapiques ; sang à usage médical ; shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux ; sels à usage médical ; sprays réfrigérants à usage médical ; vaccins ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation et de vérification (contrôle) ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement numériques ; disques compacts, DVD ; équipements de traitement de données et de l'information; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Gants à usage médical ; Sur-chaussures à usage chirurgical abaisse-langues à usage médical ; ceintures médicales ; couveuses médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de réanimation ; stéthoscopes ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; vêtements pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux et pour la dispense de prestations hôtelières dans les établissements de santé et assimilés ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ;

Éducation ; formation ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; édition et prêt de livres ; Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée; Publication électronique (non téléchargeable) ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; activités d'enseignement et de formation continue ; formation aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier (formation) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro- édition ;

Recherche médicale ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; services d’études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, à savoir création (conception, élaboration) pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, à savoir hébergement de moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication (hébergement de contenu numérique) ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception de forums de discussion en ligne ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; services de chiffrement de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration pour des hôpitaux ; hébergement temporaire ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; services d'informations médicales ; assistance médicale ; services hospitaliers ; soins d’hygiène pour êtres humains ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de coiffure et de beauté ; services de fécondation in vitro ; assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie (conseil et assistance en matière de santé).