Marque renouvelée - Marque en vigueur

AP-HP
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
3016451
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2030
AP-HP de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque AP-HP

Déposée le 23 mars 2000 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP-HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS - France.

La marque AP-HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AP-HP arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435280 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2737959 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Produits pharmaceutiques dont notamment : médicaments, compositions, solutions et produits divers (organiques, de synthèse ou autres) pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques), substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images ; équipements informatiques, logiciels et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; membres, yeux et dents et autres organes artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, dont notamment vêtements pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux, la dispense de prestations hôtelières dans les établissements de santé et assimilés. Services de communication, à savoir : transmission de données, d'images ou de sons par tous moyens dont les réseaux numériques, sécurisation des échanges de données, cryptage, chiffrement. Education et divertissement, dont notamment ; édition, prêt de livres et documents divers, d'oeuvres graphiques, photographiques, audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue, organisation de concours, de colloques, séminaires, congrès ; formation, assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier. Activités hospitalières, pharmaceutiques, de soins de recherche médicale et scientifique, de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; établissements de soins, de diagnostic, maisons de repos, de convalescence et de rééducation ; dispense de soins à domicile, dispense de soins en ambulatoire ; réseaux de soins et de santé divers à savoir, organisation, animation de réseaux de soins et de santé ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; programmation pour ordinateurs dont notamment programmation appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins, des activités et carrières des personnels hospitaliers, à la conception ou au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ; services thérapeutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.