Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMBULOTEL
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
3690943
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
AMBULOTEL de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque AMBULOTEL

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2009 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBULOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque AMBULOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBULOTEL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France - SIREN 267500452


NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725421 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ;

Services hospitaliers ; services médicaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; assistance médicale.