Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public de santé
/
DUMON-APM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUMON-APM
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public de santé, personne morale dotée de l'autonomie administrative et financière

Numéro de dépôt :
96641657
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2016

Présentation de la marque DUMON-APM

Déposée le 11 septembre 1996 par ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public de santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUMON-APM »

Le déposant est ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public de santé, personne morale dotée de l'autonomie administrative et financière domicilié(e) 80 Rue Brochier,13354 MARSEILLE CEDEX 5 (dossier no 2316461) - 13354 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2316461) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUMON-APM est expirée depuis le 11 septembre 2016.


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public de santé, personne morale dotée de l'autonomie administrative et financière - 80 Rue Brochier,13354 MARSEILLE CEDEX 5 (dossier no 2316461) - 13354 - France


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2316461) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316461 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; prothèses; endoprothèses; instruments pour la mise en place des endoprothèses; bronchoscopes