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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public
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RHESUS - APM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHESUS - APM
ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
94518660
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque RHESUS - APM

Déposée le 27 avril 1994 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHESUS - APM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public domicilié(e) 9 Rue Lafon, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 261 300 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE Direction Informatique des Systèmes de Gestion - France.

La marque RHESUS - APM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHESUS - APM est expirée depuis le 27 avril 2004.

ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : PEGASE - APM , ADHA - APM


ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE (Etablissement Public) - 9 Rue Lafon, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 261300081


ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE Direction Informatique des Systèmes de Gestion - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

- Logiciel enregistré - Programmation sur ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.