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Marques déposées par l'association loi 1901 Assistance par le travail
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SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN
Association “ Assistance par le travail ”

Numéro de dépôt :
3356370
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN de Assistance par le travail

Présentation de la marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN

Déposée le 22 avril 2005 par l'association loi 1901 Assistance par le travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Assistance par le travail domicilié(e) 39 Rue du Pré de la bataille,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Pré de la Bataille domicilié(e) 39 Rue du pré de la bataille,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN est expirée depuis le 22 avril 2015.

Assistance par le travail a également déposé les autres marques suivantes : LE PRE DE LA BATAILLE , SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN , PLASTICAT , JARDICAT


Association “ Assistance par le travail ” - 39 Rue du Pré de la bataille,76000 ROUEN - 76000 - France


Le Pré de la Bataille - 39 Rue du pré de la bataille,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Confiserie.