Marque renouvelée - Marque en vigueur

API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT
ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1534151
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT de ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT

Présentation de la marque API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT

Déposée le 2 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT domicilié(e) 23 allée des Entrepreneurs - 84210 - VENASQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 127 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque API - COMTAT ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.


ASSISTANCE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUES DU COMTAT, Société par actions simplifiée - 23 allée des Entrepreneurs - 84210 - VENASQUE - France - SIREN 342127677


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 26 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°277969 - Publication au BOPI 1999-05-26

Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145539 - Publication au BOPI 1999-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405769 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715543 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;programmes de traitement de l'information sur calculateurs;logiciels, progiciels.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques et autres;comptabilité;reproduction de documents;traitement de l'information;travaux de développement industriel.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes;programmation pour machines de traitement de l'information; prestations de services dans le domaine informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.