Marque enregistrée - Marque en non vigueur

crotdog
assistance développement et réalisation, sas

Numéro de dépôt :
3758384
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2020
crotdog de assistance développement et réalisation

Présentation de la marque crotdog

Déposée le 16 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) assistance développement et réalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « crotdog » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) assistance développement et réalisation domicilié(e) 22 RENE GROUSSET - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 239 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, assistance développement et réalisation domicilié(e) 22 RENE GROUSSET - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque crotdog a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque crotdog est expirée depuis le 16 août 2020.


assistance développement et réalisation, sas - 22 RENE GROUSSET - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 520239724


assistance développement et réalisation - 22 RENE GROUSSET - 34070 - MONTPELLIER - France


Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Equipements (machines) constitués de distributeurs automatiques et manuels de sacs pour hygiène avec poubelles automatiques et manuelles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.