Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEMI
ASSISTANCE CONTROLE ET ETUDES DE MECANIQUES INDUSTRIELLES ACEMI

Numéro de dépôt :
3038012
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque ACEMI

Déposée le 23 juin 2000 par la société ASSISTANCE CONTROLE ET ETUDES DE MECANIQUES INDUSTRIELLES ACEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société ASSISTANCE CONTROLE ET ETUDES DE MECANIQUES INDUSTRIELLES ACEMI domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 16 rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 097 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claudine NINON - France.

La marque ACEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEMI est expirée depuis le 23 juin 2010.


ASSISTANCE CONTROLE ET ETUDES DE MECANIQUES INDUSTRIELLES ACEMI - Société à Responsabilité Limitée, 16 rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 312097470


Maître Claudine NINON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Moteurs pour véhicules terrestres Recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateurs Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des des affaires. Essais de matériaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.