Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIS COUCHÉ
ASSIS COUCHÉ Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3313355
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2014
ASSIS COUCHÉ de ASSIS COUCHÉ Unipersonnelle

Présentation de la marque ASSIS COUCHÉ

Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSIS COUCHÉ Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSIS COUCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSIS COUCHÉ Unipersonnelle domicilié(e) ayant son siège social 4, Chemin des Glirettes,95500 LE THILLAY - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 538 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ASSIS COUCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIS COUCHÉ est expirée depuis le 17 septembre 2014.


ASSIS COUCHÉ Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle - ayant son siège social 4, Chemin des Glirettes,95500 LE THILLAY - 95500 - France - SIREN 477538813


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Meubles, miroirs, cadres. Meubles de bureau. Bureaux, bureaux professionnels, armoires, tiroirs, meubles de rangements, bibliothèques, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Meubles de salons, de salle à manger, de cuisine et de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Literie (à l'exception du linge de lit), lits, matelas et sommiers de lit. Traversins. Tringles de rideaux. Coussins. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Figurines (statuette) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de tables et de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Etoffes pour meubles. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Tentures murales en matières textiles. Plaids. Sets de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Tapis de tables (non en papier). Housses pour coussins. Couvre-pieds. Couvre-lits. Enveloppes de matelas. Toiles à matelas. Tissus pour meuble. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapisserie et tentures murales non en matières textiles. Papiers peints. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de conception en arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conception de meubles. Services de consultation et de conception en matière d'architecture intérieure et d'aménagement intérieur. Essai de matériaux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.